Déposée le 17 février 2012 par SEM Ville Renouvelée Lille Métropole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAINE IMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est SEM Ville Renouvelée Lille Métropole, SEM domicilié(e) 75 rue de Tournai, BP 40117 - 59332 - TOURCOING CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICIS AVOCATS, Mme VERSPIEREN Nathalie domicilié(e) 9 rue des Fabricants - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque PLAINE IMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAINE IMAGES est expirée depuis le 17 février 2022.
SEM Ville Renouvelée Lille Métropole a également déposé les autres marques suivantes : Imaginarium Society
SEM Ville Renouvelée Lille Métropole, SEM - 75 rue de Tournai, BP 40117 - 59332 - TOURCOING CEDEX - France
MEDICIS AVOCATS, Mme VERSPIEREN Nathalie - 9 rue des Fabricants - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 29 janvier 2013 - Retrait partiel n°593648 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-29
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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